https://artkopel.com/ fr SPIP - www.spip.net https://www.artkopel.com/annexes/mentions-legales.html https://www.artkopel.com/annexes/mentions-legales.html 2007-10-12T15:03:00Z text/html fr Karen <p>Mentions légales rédigées pour ArtKopel par Karen Lavot-Bouscarle.</p> - <a href="https://www.artkopel.com/annexes/" rel="directory">Annexes</a> <div class='rss_texte'><p>Directrice de la publication</a><br /> Karen Lavot-Bouscarle à Nantes</p> <p><strong>Webdesign & développement</strong><br /> Renke Communication : <a href='https://www.artkopel.com/https:www.renke.fr'>www.renke.fr</a><br class='autobr' /> Hébergement OVH : <a href="http://www.ovh.com" class="spip_url spip_out auto" rel="nofollow external">www.ovh.com</a></p> <p>ArtKopel.com est la propriété de l'association Artkopel, basée à Nantes au 3 bd des Professeurs Sourdille. L'ensemble de son contenu, illustrations, textes, articles, sont la propriété exclusive de ArtKopel, à l'exception des mentions faites dans ce sens.</p> <p>Les œuvres présentées dans la galerie sont protégées par le droit d'auteur. Les auteurs publiés sur le site artkopel.com autorisent les éditeurs du site artkopel.com à publier leurs images et leurs textes aussi longtemps que le projet ArtKopel existe, et pour tous les besoins de communications du projet ArtKopel.</p> <p>Le design et le développement ont été réalisés par <a href='https://www.artkopel.com/https:www.renke.fr'>RENKE COMMUNICATION – Karen Lavot-Bouscarle</a>.</p> <p>Les illustrations, présentations, mises en forme sont la propriété exclusive de Renke. Vous pouvez visiter le site <a href="http://www.renke.fr" class="spip_url spip_out auto" rel="nofollow external">www.renke.fr</a>.<br /> Contact : <a href="mailto:contact@renke.fr" class="spip_mail">contact@renke.fr</a></p> <p>Conformément à l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, toutes reproductions partielles ou totales pour un usage autre que privé et sans autorisation écrite de leur auteur, sont interdites sous peine de poursuites pour délit de contrefaçon conformément aux articles L. 335-2 et suivants du code la propriété intellectuelle.</p> <p><strong>Toutefois, vous pouvez reproduire un article de ce site sur votre site, uniquement avec notre autorisation préalable, en envoyant un mail à contact@renke.fr, et à condition de citer la source et de mettre un lien vers la page concernée sur ce site. Les œuvres d'art reproduites ici devront faire l'objet d'un nouvel accord de la part de leurs auteurs.</strong></p> <p>Les informations personnelles relatives à l'utilisateur sont recueillies en toute transparence, uniquement pour les besoins des services proposés par le site <a href="http://www.artkopel.com" class="spip_url spip_out auto" rel="nofollow external">www.artkopel.com</a> ou son webmaster Renke. Aucune information personnelle (nom, adresse, téléphone...) concernant l'utilisateur n'est collectée à son insu, ni diffusée, ni échangée, ni vendue.</p> <p>Conformément à l'article 34 de la loi 48-87 du 06 janvier 1978, l'utilisateur ayant déposé sur ce site des informations personnelles possède un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression de ses données personnelles. Pour cela, il suffit d'envoyer un mail à : contact@renke.fr, en précisant l'objet de votre demande.<br class='autobr' /> Pour toute question relative au fonctionnement du site ou au graphisme, vous pouvez également envoyer un mail à cet adresse.</p> <p>N'oubliez pas, pour chacune de ces prises de contact, de préciser votre nom et l'objet de votre message afin de pouvoir répondre au mieux à votre demande.</p> <p>Enfin, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de ce site vers d'autres sites informatifs, pour lesquels nous déclinons toute responsabilité.</p></div>